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Nouveaux conducteurs et l’alcool au volant au Canada

© Jérôme Rommé | Fotolia

Vous commencez enfin à conduire. Avec votre permis d’apprenti conducteur, vos déplacements sont plus faciles. Prendre le volant vous donne une certaine liberté : aller chercher vos amis à l’école, faire des commissions... Mais qu’en est-il d’une fête bien arrosée? Pour les nouveaux conducteurs, la règle est simple : vous ne devez pas consommer d’alcool avant de prendre le volant.

Renseignements généraux 

Tolérance zéro pour les nouveaux conducteurs

Les nouveaux conducteurs ne peuvent pas consommer d’alcool avant de conduire dans toutes les provinces et tous les territoires. La tolérance zéro s’applique aux conducteurs qui n’ont pas encore un permis de conduire doté de tous les privilèges. 

La tolérance zéro ne s’applique plus une fois que vous obtenez un permis doté de tous les privilèges. Lorsque vous détenez un permis doté de tous les privilèges, vous devez quand même vous assurer de ne pas conduire avec les facultés affaiblies ou de ne pas dépasser un taux d’alcoolémie de 50 mg par 100 ml de sang. 

ATTENTION :

Au Nouveau-Brunswick, en Ontario et en Saskatchewan, les conducteurs âgés de 21 ans ou moins doivent maintenir leur taux d’alcoolémie à zéro, même s’ils ont un permis de conduire doté de tous les privilèges. 

Au Manitoba, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro pendant les trois premières années qui suivent l’obtention du permis de Classe 5 (Étape finale F).

Taux d’alcoolémie situé entre 0 et 80 mg par 100 ml de sang

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie allant jusqu’à 80 mg par 100 ml de sang, vous pouvez écoper d’une sanction imposée par votre province ou territoire.

Exemples :

  • En Colombie-Britannique, votre permis de conduire peut être suspendu pendant 12 heures.
  • Au Manitoba, vous pouvez payer des frais qui varient entre 25$ et 625$.
  • Au Yukon, la police peut saisir votre véhicule.

Taux d’alcoolémie dépassant 80 mg par 100 ml de sang

Conduire avec les facultés affaiblies ou un taux d’alcoolémie supérieur à 80 mg par 100 ml de sang est une infraction criminelle qui est interdite dans le Code criminel. C’est la même règle pour tous les conducteurs partout au Canada. 

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à 80 mg par 100 ml de sang, vous aurez des sanctions criminelles et vous pouvez avoir un casier judiciaire.

Particularités provinciales et territoriales

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

La tolérance zéro s’applique aux conducteurs qui détiennent les permis de conduire de catégorie Class 7L et Class 5- GDL. Ceux qui ont un permis probatoire (Class 5) ne peuvent pas consommer d’alcool pendant au moins deux ans. 

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs?

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à zéro, votre permis de conduire peut être suspendu pendant 30 jours et votre véhicule sera saisi pendant sept jours. 

Informations sur les permis en Alberta (en anglais seulement).

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

Les nouveaux conducteurs doivent maintenir un taux d’alcoolémie de zéro pendant la durée du programme de permis progressif, c’est-à-dire : 

  • pendant au moins un an pour les détenteurs de permis d’apprenti (L)
  • deux ans pour les détenteurs de permis novice (N).

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs? 

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à zéro, votre permis de conduire peut être suspendu pendant 12 heures. De plus, le temps requis pour obtenir votre permis L ou N recommencera au début et tous les examens réussis seront annulés. 

Informations sur les permis en Colombie-Britannique (en anglais seulement).

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

Durant les trois étapes du programme de permis progressif, vous devez maintenir un taux d’alcoolémie de zéro. 

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs?

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à zéro, votre permis de conduire peut être suspendu pendant 24 heures. La suspension de permis est accompagnée d’une interdiction de conduire pendant 90 jours. Cette interdiction de conduire commence sept jours après la suspension de 24 heures. 

Informations sur les permis à l’Île-du-Prince-Édouard (traduction française limitée).

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

Les nouveaux conducteurs doivent maintenir un taux d’alcoolémie de zéro pendant tout le processus d’obtention du permis de conduire. De plus, votre taux d’alcoolémie doit être à zéro dans les trois ans qui suivent l’obtention du permis de Classe 5 (Étape finale F). 

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs?

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à zéro, votre permis de conduire peut-être suspendu pendant 24 heures. De plus, vous aurez des frais à payer, qui varient entre 25$ et 625$. 

Informations sur les permis au Manitoba.

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

La tolérance zéro s’applique aux nouveaux conducteurs qui détiennent un permis progressif de classe 7 niveau I et niveau II. Elle s’applique aussi aux conducteurs âgés de moins de 21 ans, même s’ils ont obtenu leur permis de classe 5. 

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs?

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à zéro, votre permis de conduire peut être suspendu pendant un an. De plus, le temps requis pour obtenir un permis de classe 7 recommencera au début et tous les examens réussis seront annulés. 

Informations sur les permis au Nouveau-Brunswick.

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

Les conducteurs qui détiennent un permis d´apprenti, un permis de nouveau conducteur (classe 5N) ou un permis de nouveau conducteur de classe 5R ou 6R avec la condition 47 doivent maintenir un taux d’alcoolémie de zéro. 

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs?

  • Si votre taux d’alcoolémie est supérieur à zéro : votre permis de conduire peut être suspendu pendant six mois.
  • Si votre taux d’alcoolémie se situe entre 50 mg et 80 mg par 100 ml de sang : votre permis de conduire risque d’être suspendu immédiatement pendant 24 heures.
  • Si votre taux d’alcoolémie dépasse 80 mg par 100 ml de sang : vous risquez d’être arrêté et votre permis suspendu pendant un an. 

Informations sur les permis en Nouvelle-Écosse.

Informations à venir.

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

La tolérance zéro s’applique aux conducteurs qui détiennent un permis de conduire de catégorie G1 et G2. De plus, les conducteurs de 21 ans ou moins doivent maintenir un taux d’alcoolémie de zéro, même s’ils ont obtenu un permis assorti de tous les privilèges (G). 

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs?

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à zéro, votre permis de conduire sera immédiatement suspendu pendant 24 heures. De plus, votre permis peut être suspendu jusqu’à 30 jours et vous pouvez écoper d’une amende qui varie entre 60$ et 500$. Votre permis pourrait également être révoqué. Dans ce cas, tous les examens réussis seront annulés.

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à 80 mg par 100 ml de sang, vous risquez :

  • une suspension du permis de conduire pendant 90 jours,
  • une amende de 198$,
  • la saisie du véhicule pendant sept jours.

Informations sur les permis en Ontario.

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

La tolérance zéro s’applique aux conducteurs qui sont dans le programme de permis de conduire progressif. De plus, tous les conducteurs de 21 ans et moins doivent maintenir un taux d’alcoolémie de zéro, même s’ils détiennent leur permis de classe 5. 

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs?

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à zéro, votre permis de conduire peut être suspendu pendant 60 jours. De plus :

  • votre véhicule peut être saisi pendant trois jours,
  • vous risquez de devoir suivre une formation sur les risques et les conséquences de la conduite avec les facultés affaiblies (Driving Without Impairment (DWI) program),
  • vous devez payer des frais de fourrière ou d’inscription au programme qui varient entre 265$ et 1000$.

Informations sur les permis en Saskatchewan.

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

La tolérance zéro s’applique aux conducteurs qui sont dans le programme de permis de conduire progressif. 

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs?

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à zéro, votre permis de conduire peut être suspendu pendant deux mois. 

Informations sur les permis à Terre-Neuve-et-Labrador (en anglais seulement).

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

La tolérance zéro s’applique aux nouveaux conducteurs, détenteurs de permis temporaire (class 7) et de permis probatoire (class 5P). 

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs?

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à zéro, votre permis de conduire peut être suspendu pendant 30 jours. 

Informations sur les permis dans les Territoires du Nord-Ouest (en anglais seulement).

Quelles sont les règles sur la consommation d’alcool pour les nouveaux conducteurs?

La tolérance zéro s’applique aux nouveaux conducteurs qui détiennent un permis progressif (PCP). 

Quelles sont les conséquences de l’alcool au volant pour les nouveaux conducteurs?

Si vous êtes arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à zéro, votre permis de conduire peut être suspendu pendant 24 heures. De plus, la police peut saisir votre véhicule. 

Informations sur les permis au Yukon.

Questions Courantes

Vous êtes un nouveau conducteur : pouvez-vous prendre un verre avant de conduire?

Non. Toutes les provinces et tous les territoires interdisent aux nouveaux conducteurs de consommer de l’alcool avant de conduire. 

Si vos facultés sont affaiblies, pouvez-vous vous réchauffer à l'intérieur de votre voiture en attendant un taxi? Pouvez-vous dormir dans votre voiture?

Il n’est pas conseillé de dormir dans son véhicule ou d’y attendre un taxi, que le véhicule soit en marche ou non. Un policier pourrait porter des accusations contre vous puisque la loi ne fait pas de distinction entre un véhicule en marche, arrêté ou qui se déplace.