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Certificat de citoyenneté canadienne

rmnoa357/Shutterstock.com

Le certificat de citoyenneté est une preuve officielle de votre citoyenneté canadienne. Les Canadiens nés au Canada ou à l’étranger de parents canadiens peuvent en faire la demande pour prouver leur citoyenneté canadienne. Attention : ce n’est pas un passeport ni une deuxième carte d’identité.

Renseignements généraux 

Qu'est-ce qu'un certificat de citoyenneté?

Le certificat de citoyenneté est un document officiel émis par le gouvernement du Canada qui prouve votre statut de citoyen canadien.

Chaque certificat a un numéro unique et précise certains renseignements de base, tels que :

  • votre nom,
  • votre date de naissance,
  • votre sexe.

Votre photo n’apparaît pas sur le certificat de citoyenneté. 

Pouvez-vous voyager en utilisant votre certificat de citoyenneté?

Non. Un certificat de citoyenneté n’est pas un document de voyage ni une pièce d’identité. Les citoyens canadiens ont besoin d’un passeport canadien pour revenir au Canada après un voyage à l’étranger.

Si vous revenez au Canada avec un passeport étranger et votre certificat de citoyenneté canadienne, un agent des services frontaliers peut vous refuser l’entrée au Canada s’il a des doutes sur la validité de votre certificat. 

Qui peut demander un certificat de citoyenneté?

Tous les Canadiens âgés de 18 ans ou plus peuvent demander un certificat de citoyenneté. Un parent peut demander un certificat de citoyenneté pour son enfant mineur. 

Si vous n’êtes pas certain d’être un citoyen canadien, vous pouvez demander un certificat de citoyenneté pour vérifier votre statut. Le gouvernement pourra confirmer si vous avez la citoyenneté canadienne ou non. 

Obtenir un certificat de citoyenneté canadienne

Pour obtenir votre certificat de citoyenneté, vous devez :

  1. Remplir la trousse de demande,
  2. Payer les frais,
  3. Envoyer votre demande par la poste au Centre de traitement des demandes de Sydney en Nouvelle-Écosse

Modifier ou remplacer votre certificat de citoyenneté

Vous pouvez faire une demande pour modifier votre certificat de citoyenneté. Vous pouvez le faire s’il contient une erreur ou si vous changez de nom ou de sexe. Vous pouvez aussi remplacer votre certificat s’il est endommagé ou volé. Vous devez :

  1. Retourner tous les certificats de citoyenneté que vous avez en votre possession.
  2. Remplir la trousse de demande.
  3. Fournir les documents légaux qui prouvent votre changement de nom ou de sexe.
  4. Payer les frais,
  5. Envoyer votre demande par la poste au Centre de traitement des demandes de Sydney en Nouvelle-Écosse

Certificat de citoyenneté automatique pour les nouveaux citoyens

Les Canadiens qui obtiennent la citoyenneté à la suite du processus de naturalisation reçoivent automatiquement un certificat de citoyenneté lors de leur cérémonie de citoyenneté.

Les Canadiens nés au Canada ou à l’étranger de parents canadiens ne reçoivent pas automatiquement un certificat de citoyenneté, mais peuvent en faire la demande.

Questions Courantes

Recevez-vous une carte de citoyenneté avec votre certificat?

Non. Depuis février 2012, Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada ne produit plus la carte en plastique de citoyenneté. Si vous avez une carte de citoyenneté, celle-ci est encore valide. 

Pouvez-vous obtenir un passeport canadien en même temps que votre certificat de citoyenneté?

Non. Vous devez attendre deux jours ouvrables après avoir obtenu votre certificat de citoyenneté pour faire une demande à Passeport Canada.

Comment pouvez-vous prouver votre citoyenneté sans certificat si vous êtes né au Canada?

Les citoyens canadiens nés au Canada peuvent prouver leur citoyenneté avec un extrait d’acte de naissance délivré par une province ou un territoire.