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Voyager avec de l'alcool

© amnarj2006 | Fotolia

Vous, vous êtes libre de voyager. Mais votre alcool, lui, ne l’est pas. Que ce soit une frontière nationale, provinciale, ou territoriale, faites attention si vous la traverser avec quelques bouteilles dans vos bagages. Les lois canadiennes sur l’alcool pourraient vous surprendre!

Renseignements généraux

Votre alcool peut-il voyager le monde?

Oui. Cependant, vous devez respecter les limites imposées par l’Agence des services frontaliers du Canada. Ces limites varient en fonction de la longueur de votre voyage.

Par exemple, si vous revenez d’un voyage d’une semaine en France, vous pouvez rapporter deux bouteilles de vin de 750 ml sans problème. Si vous rapportez une 3e bouteille, vous devrez payer des taxes. Si vous passez un après-midi à New York, vous ne pouvez pas rapporter d’alcool.

Consultez le site web de l’Agence des services frontaliers du Canada pour plus de détails sur ce que vous pouvez ramener au Canada.

IMPORTANT :
Dans tous les cas, pour amener de l’alcool au pays, vous devez avoir l’âge requis pour consommer de l’alcool dans la province ou le territoire où vous passez les douanes.

Ex. Vous avez 18 ans et vivez à Gatineau (Québec), où vous avez l’âge requis pour consommer. Vous ramenez une bouteille de vin de vos vacances en Italie pour vos parents. Votre avion atterrit à l’aéroport le plus proche de votre maison, celui d’Ottawa (Ontario). Cependant, l’âge requis pour consommer de l’alcool en Ontario est 19 ans. Vous n’aurez donc pas l’âge requis pour transporter du vin.

Votre alcool peut-il voyager aussi facilement entre les provinces et territoires?

Bien que vous ayez le droit de traverser les douanes avec de l’alcool, la Loi sur l’importation des boissons enivrantes interdit aux individus « d’importer » de l’alcool d’ailleurs au Canada. Ainsi, seuls les gouvernements provinciaux ou territoriaux peuvent apporter de l’alcool sur leur territoire.

L’affaire « Free the beer »

En 2012, un homme a reçu une contravention de 292,50 $ lorsqu’il a essayé de traverser la frontière entre le Québec et le Nouveau-Brunswick avec 14 caisses de bières et 3 bouteilles de spiritueux dans sa voiture. Il a contesté cette contravention, ce qui a suscité un débat constitutionnel à la Cour suprême du Canada. Puisque le cas portait fondamentalement sur le libre-échange entre les provinces, il a été surnommé le « free the beer case ».

En 2018, la Cour suprême a confirmé (à l’unanimité!) que cette interdiction est constitutionnelle (voir R. c. Comeau). Autrement dit, il est bel et bien interdit de transporter de l’alcool entre les provinces.

Certains gouvernements provinciaux ou territoriaux vous permettent cependant d’apporter une quantité limitée d’alcool sur leur territoire. Par exemple, la Colombie-Britannique permet d’apporter jusqu’à 9 litres de vin, 3 litres de spiritueux et 25,6 litres de bière pour votre consommation personnelle. Informez-vous auprès de votre gouvernement pour connaître les règles qui s’appliquent dans votre région.

Même si vous respectez les limites, certains endroits au Canada ont encore des lois datant de l’époque de la prohibition

Aux 19e et 20e siècles, le Canada a adopté des lois qui interdisaient la vente et la consommation d’alcool. C’est ce qu’on appelait la « prohibition ». Bien que la plupart de ces lois aient depuis été révoquées, des interdictions sont toujours en vigueur à certains endroits au Canada.

SAVIEZ-VOUS QUE :

Dans certaines communautés en Nouvelle -Écosse, les établissements peuvent seulement servir de l’alcool si un plébiscite (c.-à-d. un vote public) le permet. Il est très difficile d’identifier les communautés affectées; certaines d’entre elles n’en sont même pas au courant.