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Nouveaux conducteurs au Canada : votre permis a des limites

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Vous apprenez à conduire. Vous avez votre permis d’apprenti conducteur en poche. Plusieurs règles spécifiques s’appliquent à vous, notamment sur alcool au volant, les heures de conduite et le nombre maximal de passagers.

Règles à suivre pour les nouveaux conducteurs

Les règles du Code de la route sont plus sévères pour les conducteurs moins expérimentés. Puisque le Code de la route varie selon chaque province et territoire, les sanctions varient également.

S’identifier en tant que nouveau conducteur

Plusieurs provinces exigent que les nouveaux conducteurs placent un autocollant sur leur véhicule pour s’identifier comme apprentis conducteurs. Les nouveaux conducteurs ont besoin d’un autocollant en Colombie-Britannique, à l’Île-du-Prince-Édouard et à Terre-Neuve et Labrador.

L’autocollant n’est pas obligatoire ailleurs au Canada.

Conduite supervisée

Les nouveaux conducteurs doivent conduire accompagnés d’un conducteur plus expérimenté. La plupart des provinces et territoires exigent que le conducteur qui supervise la conduite ait un permis de conduire doté de tous les privilèges. Dans certaines provinces et certains territoires, le conducteur doit aussi avoir un certain âge et plusieurs années d’expérience de conduite.

Taux d’alcoolémie à zéro

Les nouveaux conducteurs ne doivent pas consommer d’alcool avant de prendre le volant. Ils doivent maintenir leur taux d’alcoolémie à zéro pendant toute la période d’apprentissage. Une fois qu’un conducteur obtient un permis de conduire doté de tous les privilèges, son taux d’alcoolémie ne doit pas dépasser 50 mg/100 ml de sang.

ATTENTION :

Au Nouveau-Brunswick, en Ontario et en Saskatchewan, les conducteurs âgés de 21 ans ou moins doivent maintenir leur taux d’alcoolémie à zéro, même s’ils ont un permis doté de tous les privilèges.

À l’Île-du-Prince-Édouard, les conducteurs âgés de 22 ans ou moins doivent maintenir leur taux d’alcoolémie à zéro, même s’ils ont un permis doté de tous les privilèges.

Heures de conduite réduites pendant la nuit

Avoir un permis d’apprenti conducteur ne donne pas le droit de conduire en tout temps. Les nouveaux conducteurs ne peuvent pas conduire pendant les heures suivantes :

  • entre 23 h et 6 h du matin : au Nunavut et dans les Territoires du Nord-Ouest.
  • entre minuit et 5 h du matin : en Alberta, Colombie-Britannique, Manitoba,
  • Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Ontario, Saskatchewan, Terre-Neuve et Labrador et au Yukon.
  • entre 1 h et 5 h du matin : à l’Île-du-Prince-Édouard.

 

Exceptions sur les heures de conduite de nuit :

Les nouveaux conducteurs qui ont plus de 20 ans en Ontario, et plus de 21 ans à l’Île-du-Prince-Édouard et au Nouveau-Brunswick peuvent conduire sans supervision pendant la nuit.

Vous pouvez conduire pendant la nuit si vous êtes supervisé par un conducteur expérimenté au Nouveau-Brunswick, à Terre-Neuve et Labrador et au Yukon.

 

Permission spéciale :

Vous pouvez demander une permission spéciale au ministère des Transports du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse et de Terre-Neuve et Labrador pour avoir le droit de conduire sans supervision pendant la nuit. Par exemple, vous pouvez demander une permission spéciale si vous travaillez la nuit.

Restrictions sur le nombre de passagers

Habituellement, les nouveaux conducteurs ne peuvent transporter qu’un seul passager à bord, soit un conducteur expérimenté qui supervise la conduite. Certaines provinces et certains territoires font des exceptions, par exemple pour inclure les membres de la famille immédiate.

  • un conducteur expérimenté seulement : en Alberta, Manitoba, Nouvelle-Écosse, Nunavut, Terre-Neuve et Labrador et aux Territoires du Nord-Ouest;
  • un conducteur expérimenté et les membres de la famille immédiate : en Colombie-Britannique, Île-du-Prince-Édouard et en Saskatchewan.
  • un conducteur expérimenté et un autre passager qui ne fait pas partie de la famille immédiate : Saskatchewan et Yukon.
  • un à trois passagers : au Nouveau-Brunswick et en Ontario.

Questions Courantes

Pourquoi les règles sont-elles si différentes d’une province et d’un territoire à l’autre?

Chaque province et territoire a un Code de la route qui dicte le comportement à adopter sur les routes de sa localité. Les règles que les usagers de la route doivent respecter sont de compétence provinciale et territoriale. Cela signifie que chaque province et territoire décide de ses propres règles.

CliquezJustice.ca fournit de l'information juridique générale et non des avis ou conseils juridiques. Il est conseillé de consulter un avocat afin de connaître les règles qui s’appliquent à votre situation particulière. Par ailleurs, la plupart de l’information juridique présentée sur ce site est basée sur le droit en vigueur partout au Canada, à l'exception du Québec.

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