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Plan parental : Aide-mémoire

Carlos Horta/Shutterstock.com

Renseignements généraux

Renseignements généraux

Aide-mémoire

Voici une liste des sujets auxquels les parents devraient réfléchir lorsqu’ils établissent leur plan parental. Certains éléments du document ne s’appliqueront pas à vos circonstances particulières. Il est recommandé de consulter un avocat pour vous assurer que votre plan parental est complet et valide sur le plan juridique : Aide-mémoire pour l’élaboration d’un plan parental.

Questions Courantes

Que devrait contenir notre entente sur la garde et les droits de visite?

Chaque entente est différente, mais nous vous invitons à consulter le document Aide-mémoire pour l’élaboration du plan parental, lequel présente des sujets qu’il est recommandé d’aborder dans votre entente.

CliquezJustice.ca fournit de l'information juridique générale et non des avis ou conseils juridiques. Il est conseillé de consulter un avocat afin de connaître les règles qui s’appliquent à votre situation particulière. Par ailleurs, la plupart de l’information juridique présentée sur ce site est basée sur le droit en vigueur partout au Canada, à l'exception du Québec.

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